Oui. Avant d’organiser toute sortie en matière de manifestations sportives, le CSE doit en effet être prudent surtout lorsqu’il s’agit de sports plus ou moins risqués.

D’ailleurs, la responsabilité civile d’un comité ayant organisé une sortie karting a été reconnue à la suite d’un accident. Les juges saisis ont estimé qu’en sa qualité d’organisateur “le comité aurait dû vérifier si sa propre assurance couvrait l’activité organisée par lui, aviser les participants qu’il n’avait pas souscrit l’assurance proposée par le prestataire, les informer que sa propre assurance responsabilité civile ne les couvrait pas et enfin attirer leur attention  sur l’intérêt pour eux à souscrire une assurance individuelle couvrant les dommages corporels qu’ils pouvaient subir en cas d’accident”.

N’ayant rient fait de tout cela et ayant manqué à son obligation d’information, le comité à dès lors commis une faute engageant sa responsabilité délictuelle.

Source juridique : Arrêt de la Cour de cassation du 21 juin 2018